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| Titre : |
CALCUL DES SURFACES REGLEMENTAIRE : surfaces fiscale de plancher thermique habitable de vente et emprise au sol |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Yves Goujon, Auteur |
| Mention d'édition : |
2éd |
| Editeur : |
LE MONITEUR |
| Année de publication : |
2015 |
| Importance : |
p.174 |
| Présentation : |
couv en coul;fig ;tab,ill |
| Format : |
21CM |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-11934-3 |
| Note générale : |
Bibliographie p164 Index p165-167 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Catégories : |
Technologie
|
| Index. décimale : |
600.26 |
| Résumé : |
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d’urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
– la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ;
– la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ;
– l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ;
– la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
– la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes |
CALCUL DES SURFACES REGLEMENTAIRE : surfaces fiscale de plancher thermique habitable de vente et emprise au sol [texte imprimé] / Yves Goujon, Auteur . - 2éd . - LE MONITEUR, 2015 . - p.174 : couv en coul;fig ;tab,ill ; 21CM. ISBN : 978-2-281-11934-3 Bibliographie p164 Index p165-167 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Catégories : |
Technologie
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| Index. décimale : |
600.26 |
| Résumé : |
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d’urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
– la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ;
– la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ;
– l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ;
– la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
– la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes |
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600.01 
